Dernière mise à jour : 26 août 2026
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1. Éditeur du site
Le site khomeagency.fr est édité par :
Kévin BILLAUD – Entrepreneur individuel (EI)
exerçant sous le nom commercial Khome Agency
Adresse : 8 Avenue Romain Rolland, 38400 Saint-Martin-d’Hères, France
E-mail : contact@khomeagency.fr
Téléphone : 06 58 99 62 70
SIREN : XXX XXX XXX
SIRET : XXX XXX XXX XXXXX
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
Les entreprises individuelles doivent notamment faire apparaître leur identité et leurs coordonnées sur leur site internet.
TVA : à compléter selon le régime applicable à Khome Agency.
Si tu es en franchise en base de TVA, tu pourras indiquer :
« TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts. »
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est : Kévin BILLAUD
3. Hébergement
Le site khomeagency.fr est hébergé sur la plateforme WordPress.com, exploitée pour les utilisateurs situés en Europe par :
Aut O’Mattic A8C Ireland Ltd.
Grand Canal Dock
25 Herbert Place
Dublin, D02 AY86
Irlande
Société enregistrée en Irlande sous le numéro 538982. WordPress.com précise que les utilisateurs situés en Europe relèvent d’Aut O’Mattic A8C Ireland Ltd.
La société mère de WordPress.com est Automattic Inc., située au 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, États-Unis.
4. Accès au site
Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.
Khome Agency peut toutefois suspendre, limiter ou interrompre temporairement tout ou partie du site, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou pour toute autre raison technique.
Khome Agency ne saurait être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire du site indépendante de sa volonté.
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur le site khomeagency.fr, notamment les textes, créations graphiques, éléments visuels, logos, mises en page et créations réalisées spécifiquement par Khome Agency, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus appartenant à Khome Agency sans autorisation préalable est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
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6. Responsabilité
Khome Agency s’efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes et à jour que possible.
Toutefois, Khome Agency ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées sur le site.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa propre responsabilité.
Khome Agency ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder, sauf dans les cas où la responsabilité ne peut légalement être exclue.
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8. Données personnelles
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Vous pouvez exercer vos droits en contactant :
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E-mail : contact@khomeagency.fr
Adresse : 8 Avenue Romain Rolland, 38400 Saint-Martin-d’Hères, France
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
11. Droit applicable
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En cas de différend, les parties sont invitées à rechercher préalablement une solution amiable.
12. Contact
Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales :
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Kévin BILLAUD – Entrepreneur individuel
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E-mail : contact@khomeagency.fr
Téléphone : 06 58 99 62 70